Mes délégations à la Mairie de Tours

 

 

Sixième adjoint chargé de l'écologie urbaine, du cadre de vie, de l'énergie, des transports, de la circulation, du stationnement et de la sécurité routière.

Commission locale du secteur sauvegardé

Par arrèté de Madame la Préfète d'Indre et Loire en date du 27 décembre 2017, la liste de renouvellement et de modification des membres de la commission locale du secteur sauvegardé de la ville de Tours m'a été signifiée ; ma repréentation en tant que membre titulaire m'a été confirmé.

L'ensemble des délégations à la Mairie de Tours

tableau délégations 20 oct 2017.pdf
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Lig'Air

Par délégation du conseil Métropolitain, j'ai été nommé administrateur de Lig'Air  ; réseau de surveillance de la qualité de l'air dans la Région centre.

Syndicat mixte du Nouvel Espace du Cher (NEC)

Un nouveau synticat mixte est en cours de création en remplacement du Cher canalisé. Les Présidents, Vice-Présidents et le bureau o nt été élus en assemblée constitutive le 9 janvier 2018. J'ai été élu Premier Vice-Président.

SAEM des pompes funèbres intercommunales

Par délibération au conseil municipal du 5 mai 2014,j'ai été nommé représentant de la Mairie au conseil d'administration de la SAEM.

SEMITRAT

La S.E.M.I.T.R.A.T., Société d'Economie Mixte des Transports de l'Agglomération Tourangelle a été créée en 1975 et donne une nouvelle impulsion aux transports en commun tourangeaux. La SEMITRAT dessert 10 communes : Chambray-Lès-Tours, Fondettes, Joué-Lès-Tours, La Riche, Luynes, Rochecorbon, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps, Tours et Vouvray.En 1976, une extension du réseau à 7 nouvelles communes : Ballan-Miré, La Membrolle-sur-Choisille, La Ville aux Dames, Mettray, Parçay-Meslay, Saint Avertin et Vernou-sur-Brenne.

En 1976, 7 nouvelles communes : Ballan-Miré, La Membrolle-sur-Choisille, La Ville aux Dames, Mettray, Parçay-Meslay, Saint Avertin et Vernou-sur-Brenne rejoignent le réseau.
En janvier 2014, Tours Plus devient l'autorité organisatrice des transports et au cours de l'année 2016, le Maire de Tours et le Président de l'agglomération Tours Plus décident de liquider la SEMITRAT, celle-ci n'ayant plus d'activité.

Ayant été nommé représentant du conseil d'administration et délégué aux assemblées d'actionnaires, j'ai participé aux opérations de liquidation.

SMAT - SCoT

Finalité du SMAT : Le Syndicat Mixte de l'Agglomération Tourangelle a été créé en 2003. Dans le cadre de l'évolution des structures intercommunales au 1er janvier 2017, de nouveaux représentants ont désignés par les 3 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du territoire.

Révision du SCoT : Depuis le 1er janvier 2017, le périmètre du SCoT a évolué.

Il comprend dorénavant trois Etablissements Publics de Coopération Intercommunale :

  • Tours Métropole Val de Loire, qui regroupe 22 communes;
  • La Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre, qui regroupe 22 communes;
  • La Communauté de Commune Touraine-Est Vallées, qui regroupe 10 communes.

Afin d'intégrer le contexte du territoire étendu, Le Syndicat Mixte de l'Agglomération Tourangelle a décidé de prescrire la révision du SCoT adopté le 27 septembre 2013.

Mission d'Yves MASSOT : Membre du Comité syndical et Membre du Groupe de travail "Prospective"

Agence Locale de l'Energie d'Indre et Loire

L’Agence Locale de l’Energie d’Indre-et-Loire est une association à but non lucratif créée fin 2009. Elle abrite un Espace Info Energie, créé en 2001, qui renseigne gratuitement les particuliers sur les économies d’énergie et les énergies renouvelables. Elle s’adresse également aux copropriétés, aux collectivités et aux professionnels. L’ensemble de ses missions est résumé sur cette page.

Dirigée par un Conseil d'administration regroupant ses partenaires, son fonctionnement est assuré par une équipe permanente à votre service pour vous aider dans vos projets énergétiques.

Mission d'Yves MASSOT :  membre du Conseil d'Administration

Syndicat Mixte "TOURAINE PROPRE"

Le syndicat mixte Touraine Propre a été créé par arrêté préfectoral du 16 octobre 2002. Il est chargé de l'étude et de la mise en œuvre de la valorisation énergétique des déchets prévue au Plan départemental approuvé en 1996 et révisé en 2004.
Le syndicat Touraine Propre a prolongé et poursuivi l'action du SIPEPIOM (Syndicat Intersyndical pour l'Etude et la Programmation de l'Incinération des Ordures Ménagères) qui avait étudié l'implantation d'une usine d'incinération des déchets à Saint-Cyr-sur-Loire et Joué-lès-Tours (La Billette).

Mission d'Yves MASSOT :  membre titulaire

-  Commission Administrative Paritaire (CAP)

-  Comité Technique (CT)

-  Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Au sein des collectivités et de leurs établissements publics, deux instances de dialogue représentent les agents territoriaux. Les commissions administratives paritaires (CAP) qui  examinent les situations individuelles tandis que les comités techniques (CT) sont en charge des questions collectives. Ces derniers sont appuyés par les comités d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Missions d'Yves MASSOT :

CAP : Membre Titulaire catégorie C

CT : Membre titulaire

CHSCT : Membre Suppléant

Les Conseils d'écoles

Le Conseil d'école est, au sein de l'école, l'instance de concertation entre les partenaires éducatifs à savoir, l'équipe enseignante, les parents d'élèves et les représentant de la commune. Il est constitué pour une année etr siège valablement jusqu'au renouvellement de ses membres.

Dans chaque école maternelle ou élémentaire, u Conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre sous la Présidence du directeur de l'école? Suivant l'importance des situations, un Conseil d'école peut être réuni à la demande" du directeur, du Maire ou de la moitié de ses membres (décret n°90-788 du 6/09/90 modifié)

Le détail de l'iorganisation du conseil d'école se trouve décrit dans le document en annexe.

Pour ma part, je représente la muniocipalité dans les écoles suivantes

  - Ecole Primaire Alain

  - Ecole Saint Exupéry

  - Lycée Gustave Eiffel

L'élu référent au conseil d'école.pdf
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Le blog de l'élu

Adjoint au Maire de Tours

Conseiller communautaire

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